IIde République - Franchise chef de l'Etat

Bonjour à tous,

lorsque débute la IIde République, les règles applicables aux franchises et contre-seings sont harmonisés / définies depuis l'ordonnance du 17 novembre 1844. Je l'ai trouvée reproduite à la fine di tome II des Bureaux spéciaux de Jean Sénéchal.  

Existe-t-il un texte règlementaire propre au nouveau régime instauré en 1848 et mentionnant le président de la république à la place du roi ? 

Merci pour votre aide !

Laurent  

Bonsoir,

Mare Nostrum a écrit:

lorsque débute la IIde République, les règles applicables aux franchises et contre-seings sont harmonisés / définies depuis l'ordonnance du 17 novembre 1844. Je l'ai trouvée reproduite à la fine di tome II des Bureaux spéciaux de Jean Sénéchal.  

Existe-t-il un texte règlementaire propre au nouveau régime instauré en 1848 et mentionnant le président de la république à la place du roi ?

Disons à la place du chef du Gouvernement Provisoire de la République, puis à celle du Président du Conseil (Cavaignac) ?

Le texte que tu recherches existe très probablement (il fallait bien tenir à jour le manuel des franchises entre deux éditions complètes), mais ce doit être un document de service des postes qui dort peut-être dans un carton aux Archives, faute de bulletin mensuel des postes à cette époque.

En tous cas, je n'ai rien trouvé (Recueil de lois, décrets, ordonnances et arrêtés concernant l'administration de la poste aux lettres de 1790 à 1874, Encyclopédie, Introduction à l'histoire postale de M. Chauvet).

Bruno

Bonjour à tous,

Comme vous, Laurent et Bruno, je n'ai pas trouvé de texte sur cette période, lorsque j'ai publié un article dans le n° 131 de Relais (la revue de la SAMP) en septembre 2015, article récemment repris dans Delcampe Magazine.
De même que je n'ai pas pu obtenir de texte de l'Ancien régime au sujet des correspondances adressées au Roi.

Bonjour,

merci à Bruno et Laurent pour l'attention portée à ma question. Je viens de lire, Laurent, l'article effectivement repris dans Delcampe Magazine et qui permet d'avoir un panorama sur le traitement de ce type de correspondances.

Parmi les quelques lettres adressées à LNB que je possède en voici une taxée 2 décimes puis rectifiée (à l'arrivée à Paris, ou sur place... après lecture du nom du destinataire ?). On notera l'orthographe approximative à lilisé pour "à l'Elysée", mais la justesse de la dénomination, le palais étant devenu effectivement Elysée national à la révolution de 1848.  


J'ai un texte en chantier sur la présidence de LNB... et je risque de faire à nouveau appel à vos lumières 


Laurent.