Une taxe sur une lettre de franchise

Bonjour à tous ,

J aimerais bien comprendre cette taxation qui me semble intéressante , c est un devant de lettre mais il a le TAD départ et arrivé.

Vos explications tant Marcophile que sur l affranchissement seront très intéressantes, la je cale complètement. En tout cas cela ne me semble pas courant et intéressant à partager et à en savoir plus.

Merci d avance à tous pour vos éclairages 

Bonne journée, Olivier qui a encore beaucoup à découvrir et classer . 

bonjour,

je dirais (mais je peux me tromper) que cette lettre émanant de l'Administration a été envoyée en franchise postale,  mais qu'elle ne rentrait pas dans ce cadre. Une griffe rouge indique qu'elle est soumise à la taxe, peut-être parce que le destinataire est un particulier.

Les correspondances officielles non affranchies adressées à des personnes ne bénéficiant pas de la franchise sont taxée au simple de l'insuffisance (loi du 29 mars 1889), donc ici 65 centimes dans le tarif de juillet 1937.

D.

Doudad a écrit:

bonjour,

je dirais (mais je peux me tromper) que cette lettre émanant de l'Administration a été envoyée en franchise postale,  mais qu'elle ne rentrait pas dans ce cadre. Une griffe rouge indique qu'elle est soumise à la taxe, peut-être parce que le destinataire est un particulier.

Les correspondances officielles non affranchies adressées à des personnes ne bénéficiant pas de la franchise sont taxée au simple de l'insuffisance (loi du 29 mars 1889), donc ici 65 centimes dans le tarif de juillet 1937.

D.

Bonsoir Douai 

Je penses que tu as raison c est l explication la plus logique et je comprends un nouveau texte réglementaire sur les taxations, un sujet loin d être simple.

Merci pour cette réponse 

Bonne soirée 

Olivier