| OR et recommandé | |
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+4marcorse Marco-Yonne Doudad Geophila 8 participants |
Auteur | Message |
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Geophila
Nombre de messages : 991 Localisation : Belgique Date d'inscription : 30/11/2008
| Sujet: OR et recommandé Mar 24 Sep 2013 - 19:48 | |
| Bonsoir à tous, Juste avant d'aller dormir, une petite question. Cette griffe OR est elle normale alors que la lettre est recommandée? Merci de vos lumières et bonne soirée. G. PS Ecrite à Seytroux le 21/05/1909 |
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Doudad Maitre en Gallica
Nombre de messages : 18464 Localisation : Terre du Milieu Date d'inscription : 12/12/2006
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 10:59 | |
| bonjour,
dans l'absolu, même si ce n'est pas règlementaire (l'enregistrement des recos doit se faire au bureau, sauf erreur), le fait que le port soit correctement payé d'avance doit autoriser la pratique.
D. _________________ dubito, ergo sum
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Geophila
Nombre de messages : 991 Localisation : Belgique Date d'inscription : 30/11/2008
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 13:26 | |
| Bonjour Doudad, C'est ce que je me demandais. Pour envoyer ce recommandé, l'expéditeur aurait donc donné l'enveloppe préaffranchie au facteur? Si il l'avait mise à la boite, il y aurait eu une griffe " Trouvé dans la boite " ? |
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Doudad Maitre en Gallica
Nombre de messages : 18464 Localisation : Terre du Milieu Date d'inscription : 12/12/2006
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 14:17 | |
| bonjour Georges, - Geophila a écrit:
- Pour envoyer ce recommandé, l'expéditeur aurait donc donné l'enveloppe préaffranchie au facteur?
bien sûr, c'est même tout l'intérêt de la loi française du 24 août 1848, article 5, sur la taxe des lettres : l'Administration est autorisée à vendre au public des timbres dont l'apposition sur une lettre suffira pour en opérer l'affranchissement. - Citation :
- Si il l'avait mise à la boite, il y aurait eu une griffe " Trouvé dans la boite " ?
Je pense qu'il y aurait eu une lettre-timbre de boîte rurale. Mais il aurait peut-être fallu que l'expéditeur précise expressément sur l'enveloppe qu'il voulait recommander. Là, il a pu simplement l'indiquer au facteur. - Bibi a écrit:
- même si ce n'est pas règlementaire
Instruction n°79, article 3, janvier 1873, les objets recommandés sont déposés aux guichets des bureaux de poste. C'est peut-être un montage a posteriori, mais je n'en vois pas bien l'intérêt. Il serait très intéressant d'avoir l'en-tête de la lettre. D. _________________ dubito, ergo sum
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Marco-Yonne
Nombre de messages : 285 Age : 62 Localisation : Yvelines Date d'inscription : 09/11/2010
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 14:23 | |
| Bonjour, - Geophila a écrit:
- Pour envoyer ce recommandé, l'expéditeur aurait donc donné l'enveloppe préaffranchie au facteur?
Ou éventuellement donné en numéraire le montant du port, le facteur l'affranchissant ensuite. - Geophila a écrit:
- Si il l'avait mise à la boite, il y aurait eu une griffe " Trouvé dans la boite " ?
Voir ce fil sur l'utilisation de la griffe "Trouvé à la boite" https://collections.forumgratuit.org/t5217-trouve-a-la-boite Eric |
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Doudad Maitre en Gallica
Nombre de messages : 18464 Localisation : Terre du Milieu Date d'inscription : 12/12/2006
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 14:29 | |
| Il y a un sujet similaire qui m'a intéressé en son temps (et pas que moi), c'est la remise au facteur rural, ou le dépôt à la boîte rurale, de lettres en port payé avant l'introduction du timbre-poste. En théorie, c'est impossible, puisque la lettre en port payé doit être présentée au postier (au bureau), qui la pèse, note le poids et la taxe au dos, applique le timbre P.P. et encaisse la somme due par l'expéditeur. Pourtant, ça existe ... Il y a eu des petits arrangements ponctuels. D. _________________ dubito, ergo sum
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marcorse
Nombre de messages : 3936 Age : 56 Localisation : corse Date d'inscription : 25/01/2011
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 14:49 | |
| Et le facteur a dû remettre à l'expéditeur son récépissé lors de la tournée suivante... Ce devait être un fonctionnaire sympa, proche des clients usagers! |
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Geophila
Nombre de messages : 991 Localisation : Belgique Date d'inscription : 30/11/2008
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 16:06 | |
| - Doudad a écrit:
- Il serait très intéressant d'avoir l'en-tête de la lettre.D.
Y qu'à demander |
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Geophila
Nombre de messages : 991 Localisation : Belgique Date d'inscription : 30/11/2008
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 16:07 | |
| Y A qu'à demander. et merci à tous |
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Doudad Maitre en Gallica
Nombre de messages : 18464 Localisation : Terre du Milieu Date d'inscription : 12/12/2006
| Sujet: Re: OR et recommandé Mer 25 Sep 2013 - 20:27 | |
| Pardon, je n'avais pas vu que tu as donné le lieu d'écriture de la lettre dans ton premier post. Sinon, ça m'a l'air de confirmer tout ce qu'on a dit.
D. _________________ dubito, ergo sum
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marcorse
Nombre de messages : 3936 Age : 56 Localisation : corse Date d'inscription : 25/01/2011
| Sujet: Re: OR et recommandé Jeu 26 Sep 2013 - 17:59 | |
| Voici une lettre qui semble intéresser du monde; aïdontnohouaïe:
http://www.delcampe.fr/page/item/id,231190126,var,LETTRE-REC-PROVISOIRE-TARIF-35C-ESSONNES-1781908-SEMEUSE-10CX3-ET-5C-BRAS-DROIT-COUPE-PCORBEIL,language,F.html
Elle me fait penser que peut-être que la mention "affranchi par l'expéditeur" aurait dû être apposée sur la lettre de Georges? |
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marcorse
Nombre de messages : 3936 Age : 56 Localisation : corse Date d'inscription : 25/01/2011
| Sujet: Re: OR et recommandé Jeu 26 Sep 2013 - 18:00 | |
| Vous pouvez enlever le 2ème QUE... |
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marco
Nombre de messages : 1132 Localisation : France Date d'inscription : 22/08/2010
| Sujet: Re: OR et recommandé Jeu 26 Sep 2013 - 18:15 | |
| Bonjour,
La mention "affranchie par l'expéditeur" a été portée sur l'enveloppe parce que les timbres sont collés sans espace entre eux, laissant la possibilité à un malveillant de les décoller, de couper l'enveloppe pour en dérober le contenu puis de recoller les timbres à leurs emplacements d'origine. Le guichetier aurait collé les timbres de manière dispersée. |
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marcorse
Nombre de messages : 3936 Age : 56 Localisation : corse Date d'inscription : 25/01/2011
| Sujet: Re: OR et recommandé Jeu 26 Sep 2013 - 20:00 | |
| - Marco a écrit:
- La mention "affranchie par l'expéditeur" a été portée sur l'enveloppe parce que les timbres sont collés sans espace entre eux
Tu nous l'avais déjà expliqué! Mais à cool, 'Pa! |
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Bonif
Nombre de messages : 3001 Localisation : Besançon Date d'inscription : 15/03/2011
| Sujet: Re: OR et recommandé Jeu 26 Sep 2013 - 20:53 | |
| Bonsoir, - Marco a écrit:
- La mention "affranchie par l'expéditeur" a été portée sur l'enveloppe parce que les timbres sont collés sans espace entre eux, laissant la possibilité à un malveillant de les décoller, de couper l'enveloppe pour en dérober le contenu puis de recoller les timbres à leurs emplacements d'origine.
Pas tout à fait d'accord sur le motif. Pour moi, et surtout selon les instructions postales, l'espacement entre les timbres n'est exigé que sur les valeurs déclarées, pas sur les recommandés. Par contre, le chevauchement d'un timbre-poste sur un autre PEUT être la raison de cette indication manuscrite. |
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marco
Nombre de messages : 1132 Localisation : France Date d'inscription : 22/08/2010
| Sujet: Re: OR et recommandé Ven 27 Sep 2013 - 10:06 | |
| Bonjour, - Laurent Bonnefoy a écrit:
- l'espacement entre les timbres n'est exigé que sur les valeurs déclarées, pas sur les recommandés.
Valeurs déclarées bien sûr, mais les timbres des lettres recommandées sont souvent également dispersés. D'ailleurs, sur la lettre citée par Marcorse, la mention "affranchie par expéditeur" semble être écrite par l'expéditeur (même encre que l'adresse, différente du n° d'enregistrement). Il a peut-être fait la même confusion que moi. |
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vals59
Nombre de messages : 1774 Age : 57 Localisation : Nord Date d'inscription : 14/03/2010
| Sujet: Re: OR et recommandé Sam 23 Nov 2013 - 11:27 | |
| - Doudad a écrit:
- bonjour,
dans l'absolu, même si ce n'est pas règlementaire (l'enregistrement des recos doit se faire au bureau, sauf erreur), le fait que le port soit correctement payé d'avance doit autoriser la pratique.
D. Bonjour à tous, J'exhume ce poste, car des éléments intéressants pourraient donner une réponse à la question de Georges. J'ajoute en préambule que je n'ai aucun mérite dans cette réponse si ce n'est de la publier, car les éléments que je cite ici n'ont pas été trouvés par moi, même si à l'époque de la question de Georges, j'avais fait des recherches (sans succès). Cette lettre est en fait tout à fait réglementaire et selon moi non truquée pour au moins 2 raisons: - La commune de Seytroux dépend, selon le Dictionnaire des Poste de 1901, du bureau du Biot. On peut penser avec raison qu'en 1909, c'est toujours le cas. Donc le OR colle bien. - Les facteurs avaient le droit de se charger de commissions pour le compte des particuliers sans que cela doive mettre en cause la responsabilité de l'Administration. Ainsi depuis au moins 1860, l'Administration autorise le fait que les facteurs ruraux se chargent à titre officieux des petites commissions pour le compte des particuliers. Ils pouvaient donc aller retirer au bureau des mandats pour le compte de particuliers ou même recevoir des particuliers de l'argent pour réaliser un mandat d'article d'argent au bureau. Le BM n° 6 de 1878 et l'instruction n° 33 nous donne un premier élément de réponse: On vient bien ici que les facteur peuvent se charger (en 1878) des dépôts des chargements, on imagine mal le fait que le dépôt de recommandés (moins sensibles que les chargements) leur soit interdit. En outre, il indique une source antérieur, le BM n° 55 de 1860 et la circulaire 166. Emmanuel. |
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bc92
Nombre de messages : 8369 Localisation : 78 Date d'inscription : 24/09/2008
| Sujet: Re: OR et recommandé Sam 23 Nov 2013 - 12:17 | |
| Salut Emmanuel, Il y a peut-être un petit gap dans la chronologie : La circulaire 166 de mars 1860 ne parle que de procuration à donner pour recevoir des articles d'argent. L'instruction 33 de 1878 parle en outre d'expédition de télégrammes et de plis chargés remis au facteur (ces derniers étant déjà acceptés antérieurement d'après le texte), tout en rappelant la limitation de responsabilité de l'administration, mais sans parler de procuration. Alors, de quand dater la possibilité "officielle" de remise au facteur de recommandés ou d'articles d'argent. Et quelles modalités de procuration ? Un reçu du facteur ? Bruno |
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vals59
Nombre de messages : 1774 Age : 57 Localisation : Nord Date d'inscription : 14/03/2010
| Sujet: Re: OR et recommandé Sam 23 Nov 2013 - 14:41 | |
| - bc92 a écrit:
- Salut Emmanuel,
Il y a peut-être un petit gap dans la chronologie : La circulaire 166 de mars 1860 ne parle que de procuration à donner pour recevoir des articles d'argent. L'instruction 33 de 1878 parle en outre d'expédition de télégrammes et de plis chargés remis au facteur (ces derniers étant déjà acceptés antérieurement d'après le texte), tout en rappelant la limitation de responsabilité de l'administration, mais sans parler de procuration. Alors, de quand dater la possibilité "officielle" de remise au facteur de recommandés ou d'articles d'argent. Et quelles modalités de procuration ? Un reçu du facteur ? Bruno Boujour Bruno, Personnellement, je ne vois aucun gap. La question de Georges étant de savoir si sa lettre était bonne. Ces 2 documents démontrent que oui. Une instruction de 1878 traitant certes de télégramme indique ce que les facteurs ruraux peuvent réaliser comme commissions. Mieux encore, elle indique une circulaire antérieure 1860 qui montre que ce genre de commission était déjà pratiqué. Certes dans la circulaire, on ne dit pas explicitement qu'ils pouvaient ramener au bureau des lettres à charger, mais il est fort probable qu'ils le pouvaient. D'ailleurs l'IG de 1832 (Art. 544), indique que les facteurs pouvaient ramener au bureau des lettres à affranchir (pour lesquelles l'argent de port leur avait été confiée par l'expéditeur). La date officielle que tu cherche semble être 1860, même si à mon avis ce genre de commissions avait cours avant. L'Administration a tendance à entériner officiellement des initiatives qu'elle trouve bonnes et dans l'intérêt du service. Dans la mesure ou la responsabilité de l'Administration ne pouvait être engagée, le facteur (représentant de cette administration, mais agissant à titre officieux) ne pouvait remettre aucun reçu préalable au dépôt. Emmanuel. |
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| OR et recommandé | |
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