marcophilie56
Nombre de messages : 172 Localisation : paris Date d'inscription : 04/12/2010
| Sujet: Tarif recommandé de 1981 Lun 16 Nov 2015 - 12:02 | |
| Bonjour Suite de mes recherches, là je n'ai aucune idée du tarif à 16,80F qui a été appliquée à cette lettre du 7 décembre 1981. Voici les infos sur le tarif de l'époque Tarif postal | | BO | Lettre de moins de 20 grammes | Pli non urgent | R1 | R2 | R3 | R4 | AR | 1er septembre 1981 | Instruction du 20 juillet 1981 | juillet 1981, doc 207 Po 25, p. 77 et s. | 1,60 F | 1,40 F | 9,20F | 10,00 | 11,40F | 13,00F | 3,60F |
Je ne sais pas si la franchise postale a été appliquée ou pas Je ne vois pas de trace d'accusé de réception. Merci de votre avis Bonne journée |
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bc92
Nombre de messages : 8364 Localisation : 78 Date d'inscription : 24/09/2008
| Sujet: Re: Tarif recommandé de 1981 Lun 16 Nov 2015 - 20:45 | |
| Bonsoir,
A part un 3e échelon R1 avec AR, je ne vois pas.
50-100g 4F00 L'enveloppe présente des signes de contenu pesant. R1 9F20 AR 3F60 Il est vrai qu'on n'en voit pas la trace sur le scan mais ce n'est pas tout à fait inhabituel. font 16F80
Il est possible, on peut supputer, que la franchise vers SECU - CAF évoquée récemment n'ait concerné que les plis du premier échelon de poids.
Bruno |
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marcophilie56
Nombre de messages : 172 Localisation : paris Date d'inscription : 04/12/2010
| Sujet: Re: Tarif recommandé de 1981 Mar 17 Nov 2015 - 8:52 | |
| Merci de votre analyse L'hypothèse d'une perte de la franchise est séduisante Il faudrait trouver le Bo de mise en place de cette franchise Parmi les lettres que j'ai étudiées, j'ai l'impression que le Directeur de la CAF et le Président de la commission des recours gracieux ne bénéficiait pas de cette franchise. Cependant cette règle n'est pas constante..... Il me reste 500 lettres à étudier... Bonne journée |
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| Sujet: Re: Tarif recommandé de 1981 | |
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