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 Retour d'Espagne, donc entrée en France

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bc92

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MessageSujet: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyDim 12 Fév 2017 - 20:01

Bonjour,

1863, lettre de Paris pour Barruelo, près Aguilar de Campoo (province de Palencia), non distribuée, retournée à l'expéditeur.

Retour d'Espagne, donc entrée en France Espagn11

Retour d'Espagne, donc entrée en France Espagn10

Il n'y a pas de motif de non distribution, juste des spaghetti sur l'adresse au recto.

Au retour Paris frappe au recto le tàd d'entrée Espagne 4 St-Jean-de-Luz. C'est la règle pour les retours ?

On note aussi que le droit de factage de 5 c de la convention de 1859 ne s'applique pas dans ce cas. L'instruction de janvier 1860 n'est pas très claire pour moi (mais j'en ai profité pour relire l'article de J.-F. sur le sujet paru dans DP n° 211).

Retour d'Espagne, donc entrée en France Espagn12

Bruno
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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyDim 12 Fév 2017 - 20:32

bonsoir,

oui, c'est un peu abscons. Tout le charme de la poésie administrative du XIXème. 

Grosso-merdo, ça signifie qu'une lettre France-Espagne (non ouverte en Espagne) renvoyée à un destinataire revenu en France entre-temps ne paye que le port initial (en fait les TP qui sont collés dessus, déjà payés au départ par l'envoyeur).

Et qu'une lettre de Moldo-Valachie envoyée en Espagne au tarif moldo-valaque et renvoyée en France paye le sus-dict tarif moldo-valaque (déjà perçu, ou pas) plus un tarif français de la lettre moldo-valaque de port dû. C'est tout de même clair !

Il ne s'agit pas de retour à l'envoyeur, mais en absence d'adresse à suivre ...

Sinon, c'est dommage que tu arrives avec cinq ans de retard, je l'aurais volontiers intégrée dans le sus-dict article.

D.

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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyDim 12 Fév 2017 - 21:32

Merci, camarade auteur.

Les heureux possesseurs des "Tarifs postaux français" peuvent, si ce n'est déjà fait, corriger la date d'application du tarif page 273 : 1er février 1860 et non 1er janvier.

Bruno
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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyLun 13 Fév 2017 - 8:37

bonjour,

1er février, toutafé, je confirme si besoin est, voir l'article 11 du règlement de détail et d'ordre, du moins dans la version espagnole.

Version espagnole qui donne un détail crucial (c'est le cas de le dire) sur le traitement des lettres réexpédiées d'Espagne.

Retour d'Espagne, donc entrée en France Rdocov10

"Les correspondances retournées soit pour mauvaise adresse, soit pour changement de résidence des personnes à qui elles ont été envoyées s'annoteront nominativement dans le cadre des feuilles d'avis prévu à cet effet.

Les correspondances mal dirigées seront réunies par un croisé (c'est pour ça que c'est crucial, gag Rire  !) de ficelle sous une étiquette qui dira : Correspondances mal dirigées.

Les correspondances retournées parce qu'elles appartiennent à des personnes qui se sont absentées sans laisser d'adresse seront réunies par un croisé de ficelle sous une étiquette qui dira : Correspondances réexpédiées pour changement de résidence."

Donc retour sous dépêche close de Madrid à Paris (d'où l'ouverture par Paris Etranger et l'entrée SJDL 4) et l'absence de timbrage sur le pli lui-même. On ne parle pas de retour à l'envoyeur, c'est un retour au bureau d'échange envoyeur.

D.

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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyLun 13 Fév 2017 - 8:56

Bonjour,

Bravo, comme ça c'est parfaitement clair dans tous les recoins.

Bruno
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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyLun 13 Fév 2017 - 9:50

Un dernier détail, la taxe de factage française n'aurait eu aucune légitimité si elle avait été appliquée, puisqu'elle a été créée pour faire pendant à la taxe de factage espagnole, qui n'a pas été perçue en l'occurrence.

Pour ce qui est des affranchissements insuffisants, la taxe de factage n'est pas non plus perçue en France, je suppose que c'est parce que dans la majorité des cas, l'arrondi au décime supérieur couvre largement le montant du factage réciproque.

Retour d'Espagne, donc entrée en France Haro0310
Coll. Rodolfo Barron

De Haro à Annonay, 3 août 1863, affranchie à 12 cuartos pour le premier port, pesée au deuxième port par le bureau de sortie espagnol, FRANQUEO INSUFICIENTE en rouge, dépêche ouverte à Paris Etranger, apposition erronée du timbre d'entrée Le Perthus 4 au lieu du SJDL 4 (les agents devaient en avoir une ribambelle sous la main), repesée au deuxième port (petit 2 en haut à gauche), taxe tampon façon manuscrite 9 qui correspond au double port dû (120 centimes) moins la valeur de convention des timbres-poste (12 X 3,09, change conventionnel du cuarto) = reste 82,92 centimes de taxe de port dû à percevoir. L'arrondi de 7,08 centimes couvre largement la taxe de factage de 5 centimes, inutile d'en rajouter ...

D.

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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyLun 13 Fév 2017 - 10:15

Doudad a écrit:
Pour ce qui est des affranchissements insuffisants, la taxe de factage n'est pas non plus perçue en France, je suppose que c'est parce que dans la majorité des cas, l'arrondi au décime supérieur couvre largement le montant du factage réciproque.

Ou parce qu'une lettre insuffisamment affranchie n'est pas une lettre affranchie, seule catégorie de lettres à laquelle s'applique la taxe de factage... C'est d'ailleurs ce que ton hologramme semblait penser en rédigeant son article il y a cinq ans ("Dans ce cas , le droit fixe de cinq centimes ne doit pas être appliqué.")

Bruno
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MessageSujet: Re: Retour d'Espagne, donc entrée en France   Retour d'Espagne, donc entrée en France EmptyLun 13 Fév 2017 - 11:18

Oui, évidemment, paragraphe 7 du règlement de détail français, droit de factage uniquement sur les lettres affranchies.

Cet article gagne à être relu, j'aurais dû le faire plus tôt ...

D.

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