Miribel, poste rurale ET réexpédition

Bonjour,

Une petite lettre de juillet 1833, bien fraîche et proprette comme on les aime, mais qui me pose des questions.






Première partie : La distribution de Miribel (Ain) se voit en charge de cette lettre pour Neyron, commune rurale de son arrondissement. Elle appose sa cursive, taxe la lettre 1 décime (c'est dans ses attributions), ne frappe pas de décime rural (car intra-arrondissement), et omet apparemment son timbre CD.

Deuxième partie : que Miribel et son facteur rural aient tenté de distribuer ou pas, le destinataire ne réside pas à Neyron mais à Lyon, d'où l'écriture "Bonne pour" (contestable puisqu'il n'y a pas fausse direction), et Miribel transmet à sa direction de rattachement (IG 1832 art. 728), qui se trouve être également Lyon.

Troisième partie : Réexpédition. Lyon agit à la fois comme direction supervisant Miribel et comme bureau de seconde destination. Il timbre (recto, 12 juillet), puis conformément à l'art. 739 de l'IG il frappe le décime rural (réexpédition vers un autre bureau d'une lettre d'une distribution pour son arrondissement rural), il ne modifie pas la taxe locale puisqu'on reste dans la même circonscription, et il distribue (verso, 13 juillet).

Cette lettre se situe entre l'instruction générale de juillet 1832 et l'instruction spéciale pour le service des distributeurs d'avril 1834.

L'art. 739 de l'IG :



Ai-je raison de penser que c'est Miribel qui a taxé ? Je serais étonné qu'il ait pu rectifier l'adresse et transmettre sans autre traitement à Lyon.

Interprété-je correctement l'art. 739 ? Je n'ai rien vu d'autre se rapportant plus précisément au cas de figure.

Il semble que la frappe du décime rural soit multiple (je vois deux rouges et une noire) ?

(édité pour coquilles)
Bruno

Bonsoir,

je suis assez d'accord avec ton analyse. Il me semble logique que Miribel taxe en première main. Par contre, les deux (ou trois) 1D me laissent dubitatif, pourquoi deux ? Si tu possèdes le bouquin de Mme Chauvet sur les réexpéditions, regarde en bas de page 44 (sinon, je te fais le scan).

J'ai une petite cousine (ou j'ai eu) de ta lettre :



De Rablay (boîte C de St-Lambert) pour Champs (Maine-et-Loire), même tournée, taxée par le facteur (je pense), changement d'adresse, retour à St-Lambert, annulation de la taxe, pas de CL (pas d'inscription de la taxe en recette ?), envoi à Angers, taxe territoriale. Pas de décime rural en 1849, oeuf corse.

Un autre avis (Emmanuel) ?

D.

Merci JF,

Oui, j'ai Les réexpéditions, je l'ai scruté il y a quinze jours lorsque cette lettre m'a tiré l'œil, et n'y suis plus revenu, j'ai du zapper ce passage qui reprend l'article 739 de l'IG.

Les décimes ruraux, j'en vois au moins trois. Il faut noter aussi le laps de temps entre la date en tête de lettre (6 juillet) et le timbre à date de Lyon du 12 juillet.

J'aimerais moi aussi l'avis d'Emmanuel, tous autres seront également les bienvenus.

A propos de l'Instruction spéciale pour le service des distributeurs (1834), une piste pour la consulter sur le net, je n'ai pas trouvé ?

Bruno

Bonsoir Bruno,

D'accord avec ton analyse. C'est bien Miribel qui taxe au départ. Le décime n'est pas rectifié pour la réexpédition parce qu'on reste dans le port d'une lettre au sein d'une Circonscription postale.
Pour la réexpédition, Meribel ajoute le complément d'adresse et envoie la lettre sur Lyon. Lyon ajoute le décime supplémentaire, car le point d'origine de la lettre devient Neyon (et non Meribel). 
Pour les frappes multiples, je me demande si la première frappe (celle sur Meribel) a été partiellement effacée pour être refrappée à côté. Pour la 3ème, je ne vois pas.

Emmanuel.

Bonsoir JF,

Doudad a écrit:

De Rablay (boîte C de St-Lambert) pour Champs (Maine-et-Loire), même tournée, taxée par le facteur (je pense), changement d'adresse, retour à St-Lambert, annulation de la taxe, pas de CL (pas d'inscription de la taxe en recette ?), envoi à Angers, taxe territoriale. Pas de décime rural en 1849, oeuf corse.

Un autre avis (Emmanuel) ?

Perso, je doute d'une taxation par le facteur rural. Je pense à une lettre levée dans la  boîte rurale de Rablay, ramenée au bureau pour être distribuée le lendemain à Champs où le destinateur ne se trouve plus. Retour au bureau, correction de taxe et renvoi sur Angers. 
Le verso pourrait nous être utile.

Emmanuel.

Bonsoir,

Un 3ème poste pour vous montrer une lettre dans le même registre que celle de Bruno. 
Réexpédition avec frappe multiple de décime rural supplémentaire.
Emmanuel.

bonjour,

vals59 a écrit:

Perso, je doute d'une taxation par le facteur rural. Je pense à une lettre levée dans la  boîte rurale de Rablay, ramenée au bureau pour être distribuée le lendemain à Champs où le destinateur ne se trouve plus. Retour au bureau, correction de taxe et renvoi sur Angers.

Je comprends ton point de vue. Je t'explique mon raisonnement, qui est peut-être faux, je l'admets.

La situation de l'arrondissement de St-Lambert, telle que je la suppute (je n'ai hélas pas la carte du service rural de l'arrondissement en 1849, et c'est bien dommage), d'après une carte de 1853, et le relevé de la division territoriale de la France en 1837 (d'accord, c'est du bric et du broc) :



Je trouve logique qu'une tournée de facteur puisse faire Pont-Barré (A), Beaulieu (B), Rablay (C), Le Champ (D), éventuellement etc ... (E), mais ce n'est qu'une supposition.

La lettre est écrite à Rablay le 3 desambre, au sujet d'une dette que l'expéditeur doit rembourser au destinataire, et qu'il est bien en peine de faire. Je suppose (encore) que c'est relativement urgent, donc qu'elle a été mise à la boîte assez rapidement, disons le 4 décembre, et éventuellement levée le 5, pour compter large.



Si la lettre avait été ramenée le 5 (au plus tard) à Saint-Lambert pour y être traitée (timbrage, taxation, mise en distribution), elle devrait porter un dateur de ce bureau du 5/12 et le timbre CL, obligatoire avant taxation pour contrôle des recettes et non-valeurs rurales.


circulaire 45 de 1830

Or elle ne porte qu'un dateur de St-Lambert du 8 décembre, et celui d'Angers du même jour au dos, ce qui exclut (à mon avis) la possibilité qu'elle ait été ramenée de la tournée le jour 1 pour être présentée en distribution le jour 2.

Ma supposition : la lettre est relevée par le facteur à partir du 3/12 dans la boîte de Rablay, et elle est menée à la mairie du Champs, où elle ne trouve pas le maire. Le facteur note la taxe sur la suscription, et laisse la lettre (le maire est une personne de confiance). Il ne passe peut-être qu'un jour sur deux, à son passage suivant le maire ne s'est pas manifesté, au troisième passage (le 7, disons) le quidam de service lui donne l'adresse à laquelle faire suivre, avec la bonne orthographe du nom.

La lettre est ramenée au bureau, la taxe annulée, elle n'a pas été portée en recette, elle n'est pas portée en non-valeur (pas de timbrage CL), elle est transmise à Angers (taxation territoriale de bureau à bureau) sans autre forme de procès. La taxation territoriale unifiée et la suppression du décime rural excluent les considérations de "taxe la plus élevée à charge du destinataire en cas de réexpédition de son fait".

C'est plausible, ou c'est du délire pré-sénile ?

D.

vals59 a écrit:

D'accord avec ton analyse.

Merci, Emmanuel

Bruno

Bonsoir JF,

Je pense que tu dois avoir raison dans l'ordre de la tournée. Ton hypothèse est plausible, mai suppose qu'on oublie certain détails: 
- le facteur qui taxe. Réglementairement, le facteur ne taxe pas sauf à partir de 1859.
- le fait qu'il laisse la lettre sans récupérer la taxe. Quid de son part, où il indique avoir récupérer une lettre à Rablay, l'avoir remise à Champs sans rapporter la taxe, ni la lettre au bureau? Comment s'en sort-il vis à vis de son Directeur?
- que la distribution "2 jours l'un" est encore cours alors que depuis juillet 1832 elle est journalière. Je sais bien que beaucoup de communes sont encore distribuée tous les 2 jours en 1850, mais est-ce la cas dans l'Arrondissement de St Lambert qui ne me semble pas énorme et pourrait être couvert par le facteur chaque jour?   

Emmanuel.

bonsoir,

oui, merci pour ton commentaire. Je savais bien qu'il y avait des failles dans mon raisonnement. L'histoire du part est a priori in-part-able.

Reste qu'il s'est écoulé cinq jours entre la date de l'en-tête et la date du timbrage à Saint-Lambert (pourquoi pas ?), mais aussi que la lettre n'a pas eu le temps d'être distribuée entre le timbrage à St-Lambert et le timbrage à Angers.

Sauf à supposer que le directeur ait taxé avant le 8 sans apposer ni CL ni dateur, ce qui n'est pas non plus très réglementaire.

D.