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 Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe

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2 participants
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jason2




Nombre de messages : 1580
Localisation : montauban
Date d'inscription : 01/10/2016

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MessageSujet: Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe   Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe EmptySam 20 Avr 2019 - 11:45

bonjour,

Ce pli adressé à la CAF du Tarn et Garonne a apparemment été retourné à son expéditeur et une taxe y a été ajoutée.
Tout d'abord comment retrouver l'expéditeur de ce pli retourné à TAVEL dans le Gard aucune adresse n'étant mentionnée.
Un cachet de Tavel est du 24/07 et l'autre incomplet du 27/07/1987? on peut se demander pourquoi ces deux dates différentes?
Pour info la franchise postale pour les courriers adressés à la Sécurité Sociale a été supprimée avec effet du 30/01/1987 d'ou le post it rappelant de ne pas omettre d'affranchir le courrier.
CdtQuel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe Gedc0751Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe Gedc0752
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Bonif

Bonif


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Localisation : Besançon
Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Re: Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe   Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe EmptySam 20 Avr 2019 - 13:10

Bonjour,

L'enveloppe a en fait servi deux fois.
Initialement, par la CAF, vers le 12 ou le 13 juillet 1987, mais le destinataire avait fait réexpédier son courrier en poste restante vers Tavel, où il a bien retiré le pli le 24. 3 jours plus tard, cette personne a réemployé l'enveloppe en l'affranchissant au tarif des PNU du 4e échelon (de 101 à 250 g).
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jason2




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Localisation : montauban
Date d'inscription : 01/10/2016

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MessageSujet: Re: Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe   Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe EmptyDim 21 Avr 2019 - 8:37

bonjour Bonif,

Merci pour cette réponse précise, mais je m'interroge tout de même sur les deux timbres taxe du verso.
Le tarif que tu mentionnes correspond t' il au 7,10 F du recto seulement?
Les autres 2,20 F de timbres taxe à l'envoi ordinaire de la lettre adressée en retour à son expéditeur?
cdt
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Bonif

Bonif


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Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Re: Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe   Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe EmptyDim 21 Avr 2019 - 8:41

Les 2,20 F, c'est la taxe de poste restante due par le destinataire.
Les 7,10 F, c'est pour indiquer quel est l'affranchissement que ce dernier devait quand il a réemployé le pli. Ce n'est pas une taxe au sens de sanction pour non-affranchissement. C'est bien un "réaffranchissement".
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jason2




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MessageSujet: Re: Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe   Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe EmptyDim 21 Avr 2019 - 19:56

Ok merci j'ai enfin compris. C'est l'emploi des timbres taxes qui m'a fait hésiter.
CDT
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MessageSujet: Re: Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe   Quel est le cheminement de ce pli et pourquoi la taxe Empty

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