Echantillons sans valeur

Bonjour,

Voici un document pesant 15g de 1812.

La taxe est de 7 décimes, au lieu de 13 décimes pour une lettre pesante "standard" si je ne m'abuse (cf. tarif de 1806/1810).
Pourquoi une taxe à 7 décimes?
Merci

Olivier

bonjour 

il ne s'agit pas d'une lettre pesante mais d'un envoi d'échantillon sans valeur ; pas le même tarif  
je retrouve que le tarif de 1er janvier 1791 que paquet ou échantillon sous bande : 1/3 du port fixé sans être inférieur à celui de la lettre simple (tarif postaux DESARNAUX ,BRUN ...)
mais cela demande un complément d infos , ce qui sera fait par nos spécialistes ,je n en doute pas  
François

bonjour,



D.

petit complément :
selon " IHP de M. Chauvet la tarification générale des échantillons  en tant qu'objets transportés par la Poste n 'apparait que dans le tarif du 1er janvier 1792 ( loi du 22 aout 1791). Pesés et taxés qu 'au 1/3 d'une lettre de même poids ,sous certaines conditions de présentation : sous bandes ou tout autre moyen permettant d'être facilement vérifiables . 
François

Re,

Qu'appelle-t-on sous bande?
Car mon document est tout à fait "standard"

A bientot
Olivier

On peut donc estimer qu'il y a entre 400 et 500 km par la route des postes, soit 7 décimes (tarif du 24 avril 1806) x 2,5 pour 15 grammes inclus (loi du 14 floréal an XI), soit 18 décimes pour la lettre pesante, soit au tiers 6 décimes pour l'échantillon, élevé à la taxe de la simple 7 décimes.

D.

oliv02 a écrit:

Qu'appelle-t-on sous bande?
Car mon document est tout à fait "standard"

... ou d'une manière indicative de ce qu'ils contiennent, dit l'article 16 de la loi des 17/22 août 1791.

D.

Re,

Je ne comprend pas la remarque du 14  floreal An XI.

Ok sinon sur le calcul pour lettre de 400 à 500km: j'avais considéré 300 à 400km...

Merci à tous.

Olivier

Le tarif de 1806 ne donne pas d'indication d'échelons de poids, ceux-ci sont déterminées par la loi antérieure. Pour 15 grammes, deux fois et demie le port (et pas deux fois et demie le port "en plus", à rayer de votre tarif, ceux qui utilisent les tableaux d'Alain Trinquier*).



D.

* d'où l'intérêt d'utiliser la source primaire, et pas une copie qui peut être imparfaite, même si réalisée par les Meilleurs-d'Entre-Nous.

merci, tu voulais dire 14 Floréal An X?

J'utilise désormais les tarifs de Mme Chauvet.

oui, pardon, c'est pour le budget de l'an XI ...



D.