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 Lettre taxée 6 décimes

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3 participants
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oliv02

oliv02


Nombre de messages : 541
Age : 42
Localisation : Pont de roide
Date d'inscription : 14/04/2015

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MessageSujet: Lettre taxée 6 décimes   Lettre taxée 6 décimes EmptyJeu 18 Juin 2020 - 13:19

Bonjour,

La taxe est elle logique?

Lettre taxée 6 décimes 081_0010
Lettre taxée 6 décimes 081_0012
A l'interieur, il y a extrait d'acte de Naissance avec cachet mairie de PLESSALA.

Merci

Olivier
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Doudad
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Doudad


Nombre de messages : 18464
Localisation : Terre du Milieu
Date d'inscription : 12/12/2006

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MessageSujet: Re: Lettre taxée 6 décimes   Lettre taxée 6 décimes EmptyJeu 18 Juin 2020 - 14:08

bonjour,

intéressant.

La lettre porte une griffe ORDONNANCE DU 17 NOVEMBRE 1844 / ART. 30 & 31 qui concerne les lettres en franchise jetées à la boîte. Le destinataire ne bénéficiant pas de la franchise en raison de sa qualité, la taxe est due (d'autant plus que la lettre semble scellée).

Le postier s'est ravisé, et a recouvert la griffe de franchise d'une ribambelle de griffes d'affranchissement insuffisant.

Le taxe est exagérée de 10 centimes, à mon avis.

D.

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dubito, ergo sum
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billarddomi




Nombre de messages : 107
Localisation : ERAGNY
Date d'inscription : 04/04/2020

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MessageSujet: Re: Lettre taxée 6 décimes   Lettre taxée 6 décimes EmptyJeu 18 Juin 2020 - 17:50

bonsoir,
une autre hypothèse...
A droite du timbre on voit deux points noir. n'y avait t'il pas un timbre? de 20c peut-être et envoi au tribunal considéré comme papier d'affaire, 30c au lieu de 50c, manque 20c, taxé au triple de l'insuffisance, cela fait 6 décimes.
a vérifier à la loupe!
billarddomi
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Doudad
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Doudad


Nombre de messages : 18464
Localisation : Terre du Milieu
Date d'inscription : 12/12/2006

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MessageSujet: Re: Lettre taxée 6 décimes   Lettre taxée 6 décimes EmptyJeu 18 Juin 2020 - 18:32

bonsoir,

papiers d'affaires, je ne sais pas. Si il y a eu un TP à 40 centimes (décollé ensuite), le tarif était bon (50 c/ 100 gr).

Si c'était un TP à 10 centimes, le tarif était insuffisant pour 8 grammes de la lettre, mais la taxe n'est de toutes manières pas bonne.

Et quid de la griffe "Ordonnance" ?

D.


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dubito, ergo sum
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billarddomi




Nombre de messages : 107
Localisation : ERAGNY
Date d'inscription : 04/04/2020

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MessageSujet: Re: Lettre taxée 6 décimes   Lettre taxée 6 décimes EmptyJeu 18 Juin 2020 - 18:54

pour la griffe, je pense qu'il s'est trompé de griffe en la prenant (griffe du même type) et qu'il a rectifié l'erreur.
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MessageSujet: Re: Lettre taxée 6 décimes   Lettre taxée 6 décimes Empty

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