Taxation d'une lettre locale pendant les premiers mois de 1859

Bonjour à tous

Voici un document du 25 mai 1859. La lettre a été recueillie dans une boite rurale (F), hélas non identifiée. Elle est ensuite ramenée au bureau de distribution de DAVEJEAN pour être distribuée par la suite dans le village de Vignevieille.



Cette lettre est locale, elle circule à l’intérieur de l'arrondissement de la distribution de DAVEJEAN

N'aurait -elle pas due être taxée via un timbre taxe (étant donnée que l'on est avant le 1er juin 1859)?

Y avait il une instruction sur la couleur à utiliser pour l'annotation "taxe pour timbre altéré"?

Merci

Olivier

re-

oliv02 a écrit:

N'aurait -elle pas due être taxée via un timbre taxe (étant donnée que l'on est avant le 1er juin 1859)?

Là encore, je ne vois pas le rapport entre la taxation et la date du 1er juin. La lettre étant née (a priori) dans une boîte rurale de l'arrondissement de Davejan, et destinée à une commune comprise (en principe) dans son arrondissement rural, elle entre dans le cadre de la circulaire 106 de décembre 1858 (arr. 15/11/58), applicable au 1er janvier 1859. Elle aurait donc dû être taxée à l'aide d'un chiffre-taxe.

Ici, le timbre-poste provient manifestement et antérieurement de Sigean en port territorial, il a été simplement réutilisé. Dans ce cas, la lettre n'était pas distribuée, le destinataire était invité à venir payer la taxe et ouvrir la lettre au bureau, pour identification du destinataire, et procès-verbal.

Citation :

Y avait il une instruction sur la couleur à utiliser pour l'annotation "taxe pour timbre altéré"?

La mention officielle est "Taxe pour timbre ayant déjà servi", inscrite en rouge sur la suscription. Art. 1251 de l'I.G. de 1856.

D.

Bonsoir

La date de juin provient du fait que du 1er janvier au 31 mai, des lettres circulant dans un arrondissement postal sont taxées par chiffre taxe. Ici la lettre circule dans l'arrondissement de la distribution de DAVEJEAN mais le timbre taxe n'est pas utilisé, ce qui est une anomalie selon moi  --> On est en phase

Bonne soirée

Olivier

oliv02 a écrit:

On est en phase

Pas forcément, car ici on est dans le cas un peu particulier d'un timbre ayant déjà servi. 

Emmanuel.

bonjour,

oliv02 a écrit:

La date de juin provient du fait que du 1er janvier au 31 mai, des lettres circulant dans un arrondissement postal sont taxées par chiffre taxe. Ici la lettre circule dans l'arrondissement de la distribution de DAVEJEAN mais le timbre taxe n'est pas utilisé, ce qui est une anomalie selon moi  --> On est en phase

Pas tout à fait. Je ne vois pas pourquoi tu fais allusion, pour tes deux lettres qui circulent dans le même arrondissement (boîte de Chalons et fraude de Davejan) aux dispositions de l'arrêté du 25 avril 1859, qui concerne l'extention de l'utilisation des chiffres-taxe aux circonscriptions postales. D'autant que tes deux lettres sont antérieures à ces dispositions.

D.