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 Double taxes

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4 participants
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dede58




Nombre de messages : 714
Localisation : Nièvre
Date d'inscription : 25/06/2013

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MessageSujet: Double taxes    Double taxes  EmptyLun 13 Nov 2023 - 15:49

Bonjour à toutes et à tous, vous soumets cette lettre afin de connaitre le pourquoi du comment concernant cette double taxe, l'une française et l'autre marocaine..    D'avance merci de vos réponses.   CordialementDouble taxes  Double12Double taxes  Double13
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bc92

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MessageSujet: Re: Double taxes    Double taxes  EmptyLun 13 Nov 2023 - 16:32

Bonjour,

L'affranchissement correct d'une lettre avion France --> Maroc en 1933 est de 1,50F (0,50F de base au tarif intérieur, et 1F de surtaxe avion).

Celle-ci a donc été taxée 1F à l'arrivée au Maroc.

Le destinataire l'a refusée, probablement pour ne pas payer ces 1F. C'est son droit, mais alors la lettre revient à l'expéditeur avec une nouvelle taxation (française cette fois ci, apposée à Hazebrouck) du même montant. Cette fois-ci l'expéditeur est obligé de payer.

Bruno
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Double taxes    Double taxes  EmptyLun 13 Nov 2023 - 16:36

bonjour,

la lettre envoyée par avion doit payer le port ordinaire franco-colonial de 50 centimes / 20 gr., plus la surtaxe avion de 1 fr. / 10 gr. Il manque 50 centimes, au double 1 franc indiqué au crayon rouge.

Le destinataire refuse la taxe marocaine, qui est annulée, la lettre est retournée à l'envoyeur, retaxée en France au même montant.

Lorsque le destinateur refuse la taxe, c'est à l'expéditeur, s'il est connu, de s'en acquitter, et lui, il n'a pas le choix.

D.

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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Double taxes    Double taxes  EmptyLun 13 Nov 2023 - 16:39

J'ai 4 minutes de retard sur Bruno, mais c'est normal, un an de plus, à nos âges, ça se connait au niveau des réflexes, l'arthrose dans les doigts, la clarté de l'esprit, tout ça. Ah, si j'avait été un peu plus jeune, il aurait bel et bien pris la pâtée.

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gugusg
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MessageSujet: Re: Double taxes    Double taxes  EmptyLun 13 Nov 2023 - 21:17

donc si j'envoyais à mon cousin, qui les refusait, des centaines de lettres à en-tête de mon voisin, je pouvais le ruiner ?  Comprends pas
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bc92

bc92


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Localisation : 78
Date d'inscription : 24/09/2008

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MessageSujet: Re: Double taxes    Double taxes  EmptyMar 14 Nov 2023 - 21:40

Bonsoir Jean-François,
Doudad a écrit:
J'ai 4 minutes de retard sur Bruno, mais c'est normal, un an de plus, à nos âges, ça se connait au niveau des réflexes, l'arthrose dans les doigts, la clarté de l'esprit, tout ça. Ah, si j'avait été un peu plus jeune, il aurait bel et bien pris la pâtée.

Tu as certainement raison, mais je tiens (à ma décharge) à préciser que je suis atteint depuis trois jours d'un bon gros rhume qui laisse mon cerveau fonctionner seulement par intermittence et plus ou moins au ralenti.

Fondons un club ?  Ou alors on attend que je sois également septuagénaire ?

Bruno
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