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 Correspondant postal (PAR) et taxe.

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marcorse

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Nombre de messages : 3936
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Localisation : corse
Date d'inscription : 25/01/2011

Correspondant postal (PAR) et taxe. Empty
MessageSujet: Correspondant postal (PAR) et taxe.   Correspondant postal (PAR) et taxe. EmptyVen 27 Mai 2011 - 19:10

Bonjour.

Quelqu'un saurait-il si l'instruction sur la poste automobile rurale, ou un autre texte, explique la procédure pour un affranchissement insuffisant pour une commune dotée d'un correspondant postal?

Cordialement.
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Correspondant postal (PAR) et taxe.
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