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 Taxe ou pas ?

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2 participants
AuteurMessage
naguito

naguito


Nombre de messages : 11279
Age : 82
Localisation : Martinique
Date d'inscription : 08/11/2006

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MessageSujet: Taxe ou pas ?   Taxe ou pas ? EmptyVen 19 Aoû 2016 - 15:08

Bonjour à tous
Curieux , deux cartes ( rectos non intéressants ) mais qui , du point de vue affranchissement au verso, provoquent deux réactions différentes de la part des services postaux américains pour un même envoi de USA vers Cuba ....

L'une est taxée mais l'autre , non taxée , mais envoyée " Not Air Mail " !!!!!

Pourquoi cette différence de traitement ????

Merci de vos hypothèses .....

Andres Fumeur Taxe ou pas ? Scan0914
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Doudad
Maitre en Gallica
Maitre en Gallica
Doudad


Nombre de messages : 18450
Localisation : Terre du Milieu
Date d'inscription : 12/12/2006

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MessageSujet: Re: Taxe ou pas ?   Taxe ou pas ? EmptyVen 19 Aoû 2016 - 18:09

hola, admirable almirante !

puisque tu nous autorises les supputations, je me lance dans l'exercice...

le tarif de la CP amerlaude pour Cuba devait être de 10 cents (Code of federal regulations, 1955, chap 39 Postal Service, §100.1), il en manque donc un peu.

En 1955, même si on préconise l'affranchissement intégral pour faciliter le service, on admet qu'une taxe puisse être payée à l'arrivée pour le complément - §26.2 (b).

Quelque part entre 1955 et 1961 (COFR, cumulative pocket supplement 1961, chap 39 §113.2 (3)), on préfère probablement traiter la chose par voie de surface.

Taxe ou pas ? Cofr5510

D.

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dubito, ergo sum
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