Tarif "Voie du commerce" appliqué aux navires de guerre

Bonsoir à toutes et tous,

lorsque, dans les années 1850, les bâtiments de la marine impériale étaient amenés à acheminer du courrier civil, celui-ci devait être affranchi (ou taxé en arrivée) au tarif de la voie du commerce.

On en trouve plusieurs illustrations dans le trilogie de Michèle Chauvet sur les colonies : par exemple pages 280 et 281 du tome consacré aux Amériques (+ 2 ou 3 autres allusions que j'avais lues mais ne retrouve pas pour le moment).

Est-il possible de retrouver le texte règlementaire qui institue ce tarif ou cette assimilation des navires de guerre aux navires du commerce ?  

Merci par avance,

Laurent.

bonsoir,

je ne sais pas s'il y a existé un distinguo pour les navires de guerre transportant du courrier civil et les bâtiments du commerce. Il y avait deux tarifs, la voie anglaise depuis 1836 et la voie du commerce (avec un tarif en août 1849).

Quelques exemples ici :

http://jef.estel.pagesperso-orange.fr/tahiti.html

D.

bonjour Doudad,

merci pour le lien vers cette très intéressante archive* : on y trouve en effet des correspondances comparables au cas que j'évoquais ci-dessus. 

L. 

* en fait j'avais déjà lu cette présentation, l'an dernier en explorant ton site