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 1850, franchise du ministère des finances

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Mare Nostrum

Mare Nostrum


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Localisation : Ardèche
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MessageSujet: 1850, franchise du ministère des finances   1850, franchise du ministère des finances EmptyLun 6 Avr 2020 - 21:13

Bonsoir,

voici une lettre émanant du ministère des finances, postée le 14 août 1850 : elle porte la griffe de contre-seing (Sénéchal n° 5334, indiquée de décembre 1851 à novembre 1852...) et la cachet à date FRANCHISES (3) du bureau central de Paris :

1850, franchise du ministère des finances Captur71

au verso, cachet de cire et cachet à date apposé le lendemain à Lille :

1850, franchise du ministère des finances Captu231

A l'intérieur, le décret de nomination d'un receveur particulier des finances d'arrondissement. On notera le montant de la caution à verser :

1850, franchise du ministère des finances F111

En page 2 se trouve le paraphe :
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Mare Nostrum

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MessageSujet: Re: 1850, franchise du ministère des finances   1850, franchise du ministère des finances EmptyLun 6 Avr 2020 - 21:21

1850, franchise du ministère des finances F211

Le décret présidentiel a été pris à l'Elysée-national, dénomination de l'époque pour la résidence attribuée au président de la république par la loi relative au mode de proclamation du chef de l'Etat.


1850, franchise du ministère des finances Captu232
...........................

1850, franchise du ministère des finances Captu233

Laurent.
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