Angers - Lausanne sous l Ancien Regime

Bonsoir.

Tous mes vœux pour cette nouvelle année !

Ci joint une lettre de Angers pour Lausanne de Thermidor an IX dont je ne comprends pas le tarif :

- an 9 soit tarif de germinal an 8(mars 1800) mais qui ne semble être appliqué que pour les lettres de Paris et banlieue vers province.
- donc retour tarif de nivôse an 5.
Mais là je ne vois pas bien à quoi correspond mon 18 sous ?

Au delà, à cette date et sf erreur Lausanne est la capitale du canton du Leman de la république Helvétique créée par Napoléon.
Les tarifs français s appliquaient ils ?

Merci par avance de vos lumières ! Et bonne soirée...

Grc

Bonsoir,

A priori, c'est toujours le tarif de 1759 qui s'appliquerait (destination étrangère, la République helvétique n'est pas la France). Voici ce qui est dit : 



L.

Ca semble coller. Je n'avais pas eu idée de remonter si loin...
Merci Laurent !

En fait, pendant la période révolutionnaire et impériale, pour l'étranger ce sont toujours les tarifs de 1759 qui sont en vigueur, sauf deux cas possibles :

- signature de conventions spécifiques (avec le royaume d'Italie en 1803 par ex.)
- création d'un éventuel tarif de transition lorsque le territoire concerné est en cours d'annexion (exemple du Piémont en 1801)

Par ailleurs, à compter de l'application généralisée de la loi de frimaire an VIII (en vendémiaire IX, septembre 1800), le tarif de 1759 est converti en décimes lorsqu'on inscrit le montant de la taxe sur la suscription.

L.

Pour rappel, l'IHP de Michèle Chauvet est LA référence !

Mare Nostrum a écrit:

Pour rappel, l'IHP de Michèle Chauvet est LA référence !

Juste devant le Bulletin des Lois .



D.