Bonsoir,
il est assez régulier de lire ici des questions sur la justification de certaines taxations appliquées sous l'Ancien régime et la Révolution : elles ne cadrent pas avec les tarifs théoriques tels que nous les comprenons.
Qui rappelle les lacunes de certains textes, qui invoque une fraude, une maladresse, une incompréhension de circulaire, etc...
Bref un casse-tête pour nous aujourd'hui.
En voici une illustration pour le bureau du Cheylard (Ardèche), délibération du 19 prairial an X (juin 1802) dans laquelle l'Administration fait preuve d'une mansuétude bienvenue :
Epilogue dans la délibération du 13 messidor an XII (juillet 1804), le décès du directeur :
L.
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