Tarif échantillon non pris en compte 1808

Bonjour,

Un correspondant canadien (anglophone) me demande des explications à propos de ce pli de 1808, de Nîmes à Comar, portant de la main de l'expéditeur la mention "Echantillons de nulle valeur". Le pli est du deuxième échelon de poids (6-8 gr) comme indiqué par le chiffre 6 en haut à droite, et taxé 10 décimes en port dû :



A cette date, le tarif des échantillons est celui de la loi du 22 août 1791 article 16, soit 1/3 du tarif de la lettre de même poids, sous diverses conditions.

a) le tarif réduit ne sera pas inférieur au tarif d'une lettre simple (1er échelon de poids).
b) "Les paquets seront présentés sous bande, ou d'une manière indicative de ce qu'ils contiennent".

Une lettre de Nîmes à Comar doit dans le tarif de 1806 9 décimes pour 0-6 gr, et 10 décimes pour 6-8 gr.

On peut en déduite que le caractère d'échantillon n'a pas été pris en compte dans le cas illustré, ce qui aurait donné une taxe de 9 décimes selon la condition a).

L'IG de 1792 consacre une partie de son article III à cette question, et explicite ce qu'il faut entendre par le  "seront présentés" de la condition b)



Cela revient à amalgamer la présentation du pli au guichet et l'affranchissement du pli (port payé). Ou du moins à ne pas prévoir que l'on puisse présenter un pli au guichet pour vérification sans l'affranchir dans le même temps. Ce que je peux comprendre, mais c'est rude. M. Chauvet nous dit d'ailleurs dans son IHP 1 que les tarifs d'échantillons acceptés entre 1792 et 1808 sont rares.

L'IG de 1808 réitère les deux conditions a) et b) mais sans commentaire à propos de l'obligation d'affranchir les échantillons.

Etes vous d'accord avec moi ?

Bruno

bonjour,

il semble en effet clair que les échantillons ne pouvaient pas être envoyées en port dû dans ce tarif. La restriction est reprise dans la loi de 1827, mais elle n'est pas explicite dans l'IG de 1832.

Qu'en est-il du verso ?

D.

Jean-François, je n'ai pas vu le verso.

Je vais le demander, l'heure est bonne pour cela compte tenu du décalage horaire, mais la réponse tardera peut-être...

Bruno

Gare au jet lag ...

D.

En fait, me dit ce correspondant, la lettre est en vente sur Delcampe, voir ici.

Le verso semble simplement montrer que cette lettre pouvait avoir été fermée.

Bruno

Merci.

Le point de scellement ne laisse aucun doute : il s'agit d'une lettre missive, taxée comme telle.



D.

En effet.

Bruno

Bonjour Bruno,

Une (toute) petite remarque au sujet de cette lettre, elle est à destination de Colmar dépt. du Haut-Rhin et non Comar comme tu l'as écrit.   

François

Bonjour,

Exact François, lorsque je tape trop vite sur mon clavier il y a des lettres qui sautent ! Et qui ne reviennent que si je me relis correctenent.


Bruno