Imprimé local de Clermont Ferrand redirigé 2 fois et taxé

Bonjour à tous, 
Voici un imprimé local d'octobre 1863 ouvert ayant circulé de Clermont Ferrand pour la Ville, affranchi à 5c . Selon tarif de 1856, il est correctement affranchi à 5c.


Le document indique "PP La Canière par Aigueperse" puis "PP le chateau de Genetine par St Just en Chevalet". Double reexpedition donc.

Je ne comprends pas les taxes 05 centimes et 15 centimes biffées puis retaxée 15c

Pouvez vous m'éclairer. Merci

bonsoir,

la taxe 05 cent est erronée, la taxe à 15 (triple de l'insuffisance) est introduite par l'article 8 de la loi du 25 juin 1856, détaxée à Aigueperse, retaxée pour St-Just.

D.

Bonsoir,

Néanmoins, la cirrculaire 42 de février 1857 énonce clairement que les imprimés redirigés sont à taxer à l'insuffisance éventuelle simple, sauf en cas de soupçon de fraude. Soit 5c pour un imprimé du 1er échelon passant de local à général.



Ce sera confirmé dans l'IG 1868.

La raison en étant que "dans le cas d'un changement de résiddence, la fraude ne doit pas se présumer".

Dans le même temps, les lettres redirigées du rayon local au général sont taxées sur la base de la letre non affranchie ou insuffisamment affranchie (avec pénalité donc). Raison : déjouer les tentatives de fraude.

Comprenne qui pourra...

Bruno