Droits de reproduction

Hola,

nous travaillons (quel vilain mot !), avec deux collègues espagnols, sur un projet (très avancé) d'article qui devrait paraître à l'automne dans la revue de l'Académie espagnole de philatélie. Nous voudrions illustrer le texte avec des images de marques postales (en plus de celles des lettres que nous possédons) dont la majorité se trouvent dans le Salles tome 1 (pour les françaises).

Question à 2 kopeks = quid des droits de reproduction ? Salles est décédé, sauf erreur, depuis un petit moment, et le bouquin était à compte d'auteur.

D.

Une idée (qui t'aidera peut-être........................ pas!):

Tu reproduis, puis, si "quequ'un" s'en plaint, tu expliques que, lorsque tu n'étais qu'un gamin, tu avais vendu à M. SALLES (pour une bouchée de pain) ces pièces qui t'appartenaient; tu expliques bien les avoir trouvées en faisant les poubelles de la rue Drouot...
N'oublie surtout pas de préciser qu'un proche parent, travaillant à cette époque dans l'imprimerie, t'avait permis de garder une reproduction des pièces vendues!

Pense à me dire si ça t'a aidé...

Bonjour,

On peut, entre autres, voir si Salles avait des héritiers. S'il n'en avait pas, il n'y a de toute manière aucun problème.

S'il y a des héritiers, on peut se poser la question de savoir si ces reproductions de marques postales sont des oeuvres artistiques ou intellectuelles protégées par la loi. Mélangées à d'autres (les "vôtres"), personne ne pensera à rien, surtout si vous mettez le même format partout et que vous les retravaillez un peu (netteté, couleur, etc.).

André K.

Merci pour ces premières réponses.

L'idée de Marcorse, je l'appliquerai peut-être en dernier ressort, lorsque le juge de Manhattan me demandera si je plaide coupable ou non coupable.

L'idée de retravailler les marques m'est déjà venue, pour être tout à fait (mal)honnête, je l'ai appliquée sur mon site, lorsque je reproduis éhontément un timbre à date, je change le quantième du jour avec Photoshop, ni vu ni connu - crotte de bique, je viens de me trahir.

Sinon, je ne voudrais pas que mon camarade Celles, "chef de projet", soit obligé de faire retirer le journal de la circulación pour une bête histoire de droits.

D.

Pour être plus sérieux, les lettres reproduites n'appartenaient pas nécessairement à l'auteur; de plus, elles peuvent avoir changé de mains plusieurs fois depuis...

Je possède des lettres qui ont appartenu à des collectionneurs les ayant présentées jadis dans des articles: est-ce la revue ou moi qui devrait aujourd'hui donner l'autorisation de les reproduire à nouveau?

Je me suis aussi demandé (on s'écarte un peu de la question) si, en voyant une lettre (rare) adressée à un ancêtre, on pouvait prétendre en être le proprétaire légal, puisque, le plus souvent, elles sont entrées dans le circuit philatélique sans aucune "traçabilité"...

Bonsoir à toutes et à tous,

J'ai traduit en 2000 et publié en 2001 les passages des ouvrages de Mr SALLES concernant les relations postales avec Haïti.
A l'époque j'avais écrit à Mr BRIDELANCE (+) président de l'Union Marcophile pour savoir à qui m'adresser pour cette publication.
Il avait posé la question lors d'une réunion de l'assoc. et personne, y compris ceux qui l'avait connu, ne pouvait répondre.
Je m'étais alors adressé à James BENDON à Chypre qui avait publié dans les années 80 une réimpression à l'identique.
Je pensais qu'il en avait les droits. ... Ben non! Il m'a expliqué, (je dois avoir son courrier qque part ..) qu'il avait recherché les ayants-droits en France, de mémoire à Boulogne où aurait vécu Mr SALLES et qu'il n'avait rien trouvé.
Cela ne l'a pas empèché de publier et de vendre les réimpressions.
J'ai donc publié ma traduction (120-150 exemplaires à l'époque) avec les illustrations.

Je ne pense pas que les illustrations d'oblitérations soient couvertes par un droit quelconque. Je pense qu'elles sont dans le domaine public.
Ce ne doit pas être le cas des cartes. Si l'on veut être scrupuleux on peut les reproduire sans qu'elles soient identiques.

Si c'était moi je reproduirai en indiquant la source à titre de citation. Il y a peu de risques, puisqu'il ne s'agit pas d'une entreprise commerciale.

Cordialement,
A bientot,
DaDo

Bonjour,
À mon avis, si les reproductions ne sont pas trop nombreuses (encore faut-il définir le pas trop nombreux !), il convient de mentionner l'origine de l'illustration ; c'est de toute manière la moindre des choses, mais ce n'est pas toujours le cas, loin de là ! Passé un certain nombre, je crains que l'on tombe dans le plagiat et/ou le pillage d'une œuvre.
En outre, dans la bibliographie, si elle existe, il est possible, et même souhaitable, de mentionner les emprunts à un auteur, en l'occurrence, ici, M. Salles.
Petite remarque, au sujet d'une empreinte reprise d'un ouvrage et modifiée (date, par exemple) ; il s'agit d'un faux, qui peut induire en erreur un collectionneur.
Cordialement.
Lulu

Bonjour
Je suis assez d'accord avec Dado.
On a le droit de reproduire des "bouts" (lignes, paragraphes, ...) de texte pris dans des ouvrages en mentionnant la source.
Il me semble que ce que vous voulez reproduire peut s'apparente à "du texte"...
En outre, ce que Doudad veut reproduire n'appartenait pas forcément à M. Salles non plus ou s'il les possédait, a pu changer de main depuis qu'il est décédé. Je pense le risque vraiment mineure et donner la source est signe de "bonne foi" de l'auteur.
Je suis plus réservée sur les manip... non pas par morale, mais parce que c'est effectivement quelque part un "faux", qui n'entraîne pas bcp de conséquence, mais bon....

Pour les cartes, c'est bcp plus complexe, mais on a eu un long long fil là dessus !

Re,
J'ai peut être été trop rapide dans ma réponse.
Les cartes en questions sont des cartes géographiques indiquant les routes maritimes des navires.
Elles sont probablement de la main de Mr Salles, et elles constituent une "oeuvre originale" car elles ne sont (biensur ) pas à l'échelle, ni précises. Genre :



Les autres illustrations sont des reproductions d'oblitérations et donc peuvent être difficilement couvertes par un droit, même moral. Les plus récentes datent me semble t il de l'avant 2nde guerre.

Je suis d'accord, il faut TOUJOURS citer l'origine de ses emprunts.

Pour marcorse: "Je me suis aussi demandé (on s'écarte un peu de la question) si, en voyant une lettre (rare) adressée à un ancêtre, on pouvait prétendre en être le proprétaire légal, puisque, le plus souvent, elles sont entrées dans le circuit philatélique sans aucune "traçabilité"..."
En matière mobilière, et une lettre est un bien mobilier, "possession vaut titre". Cela veut dire que l'on est réputé propriétaire d'un objet du moment qu'on le possède. Si on l'a "volé", c'est au "vrai propriétaire" de prouver qu'il en était possesseur et qu'il y a eu vol. Je reste là dans les généralités. Ca marche aussi en cas de perte. Donc toujours garder factures. Donc en demander en cas d'achat entre particuliers, ou établir la preuve par tout moyen.

En ce qui concerne le contenu, le délai est de 70 ans après la mort de "l'écrivain". Sauf en ce qui concerne le "droit moral" en particulier pour un courrier le respect de la vie privée. Et là le droit passe beaucoup par la jurisprudence. En absence d'ayant-droit moral, c'est domaine public.v

Cordialement,
DaDo

Bonsoir,

Les cartes sont évidemment des oeuvres originales, mais lorsque vous parlez de "marques", je comprends "timbres", "cachets" ou "tampon" comme on dit inadéquatement.

Je ne pense pas que le fait d'uniformiser ces marques quant à la présentation et d'en améliorer la qualité soit à considérer comme une manip. Manip implique qu'on gruge quelqu'un, mais ce serait qui? Le "reproducteur", le vrai créateur de la marque originale ou l'organisme qui en a payé la création?

Et puis je me demande même si une carte (géographique) en soi peut être considérée comme une oeuvre originale, si elle est exacte. La traduction de pain par bred, ou la recette du pot-au-feu portera-t-elle atteinte aux droits de ceux qui ont déj`traduit ce mot de la même manière ou donné la même recette pour 4 personnes?

Je pense que même les reproducteurs de cartes postales, qui en fait n'ont que scanné les cartes, n'ont aucun droit sur les cartes. Pour cela, il faudrait que comme Dali ils aient ajouté des moustaches à la Joconde, pour en faire ainsi une nouvelle oeuvre originale.

André K.

Merci à tous pour vos précieuses réponses, en particulier à DaDo qui répond exactement à mon interrogation, puisqu'il a fait la manoeuvre avant moi (si je plonge, je le dénonce ).

Il s'agit de reproduire quelques cachets illustrés dans le Salles, de façon à ce qu'ils figurent à côté de photos de lettres sur lesquels ils sont apposés, pour une question de lisibilité (vous me suivez ?). Les lettres appartiennent (ou sont prêtées) aux auteurs de l'article en cours de rédaction, pas de problèmes de droits de ce côté là .

Salles sera cité en biblio, bien sûr.

D.

Bonjour
Je rebondis sur ce mail pour savoir si l'Académie espagnole de Philatélie dispose d'un site web et pourrait éventuellement m'indiquer des contacts pour faire des recherches sur les réfugiés espagnols lors de la guerre civile.
Merci d'avance de vos réponses
Cordialement

bonjour,

je ne suis pas certain que la R.H.A.P. ait ouvert un site web.

Un des grands spécialistes sur les réfugiés républicains s'appelle Xavier Andreu, que l'on peut trouver sur ce forum http://www.agoradefilatelia.org/viewforum.php?f=2 sous le pseudo de Rucvermell.

Ayant pas mal discuté avec l'ami Ruc, j'ai accumulé un peu de doc sur le sujet, et je peux peut-être aider - dans la mesure de mes moyens.

D.

Doudad a écrit:

R.H.A.P.

R.H.A.F.