Énigme vannetaise

Bonjour à tous
Je ne comprends pas sur cette bande de 1865
- l'absence de timbre descriptif
- le tarif car le poids indiqué est de 35g alors que le tarif de 1859 est 20c jusqu'à 10g et la taxe de chargement de 20c.



Merci d'avance de vos réponses
Cordialement

Bonjour,

Je me réfère à "Introduction à l'HP, de 1848 à 1878" de M. Chauvet et J.F. Brun (pp. 376 et 378).

Les plis chargés sous bande des tribunaux de 1ere instance dérogent aux règles usuelles des chargements (Ils ne sont pas clos par cachets de cire). Cela a été officialisé en juin 1858.

Dès lors le  timbre descriptif des chargements, créé en juin 1859 pour les lettres chargées affranchies par les particuliers ne s'impose pas non plus pour ces plis sous bande. (en gras italique c'est du Chauvet-Brun p. 378 de l'ouvrage mentionné, le reste c'est ce que j'extrapole.)

Restent :
- le poids. Je doute qu'il faille lire 35 grammes.
- le n° de registre 894 de Vannes biffé et remplacé par un n° 906. Je ne sais pas, cependant il semble y avoir eu deux présentations successives au destinataire à Rennes.

Bruno

Merci beaucoup pour votre explication.
J'ai le livre "Introduction à l'HP, de 1848 à 1878" de M. Chauvet et J.F. Brun..............
J'ai cependant encore un doute pour le poids

Bonjour,

Comme Bruno, je doute fort qu'il faille lire un poids.
Il s'agit en effet d'un chargement mais pas d'une valeur déclarée (d'où l'absence de timbre descriptif) et le poids n'aurait une utilité que pour justifier un forcement en recette (ou une taxe en cas de timbre-poste ayant déjà servi, ce qui est inconnu sur ce genre de document émanant des tribunaux...).

Laurent Bonnefoy a écrit:

Il s'agit en effet d'un chargement mais pas d'une valeur déclarée (d'où l'absence de timbre descriptif)

Laurent,

Bien que le timbre descriptif du chargement et l'admission des chargements en valeur déclarée soient quasi-simultanés (juin et juillet 1859), j'avais cru comprendre que le premier (TDC) n'était pas conditionné par une déclaration de valeur ?

Bruno

Bonsoir Bruno,

La déclaration de valeur ne joue aucun rôle dans l'application du timbre descriptif de chargement. La circulaire 129 de juin 1859 dit qu'il faut l'appliquer sur les lettres chargées.

Emmanuel.

Bruno et Emmanuel, merci d'avoir corrigé ma bêtise !

Laurent