Tarifs Indochine 1937 - 1938

Bonjour à tous,

Suite aux différents articles sur les tarifs d'Indochine (un grand merci à tous les contributeurs), je recherche les documents relatifs aux arrêtés du 06 Octobre 1937 ratifiés par le Journal Officiel de l’Indochine Française de 1938.
Merci pour votre aide.

bonjour,

il me semble (je peux me tromper, ça m'est déjà arrivé une fois - peut-être deux) que la ratification se trouve dans le JO français de 1938, fastoche à trouver sur Gallica). Mais il n'y a pas les tarifs, qui sont très copieux.

Par contre (je pense que c'est ce que tu cherches), les tarifs détaillés votés en 37/38 figurent dans le Projet de Budget indochinois pour 1939, dans les annexes.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5674521h/f323.image.r=

Ce qui pourrait éventuellement le faire, à un poil de grain de riz près.

D.

C'est exactement ce que je cherche !

Un grand merci.
Jean-Luc

J'ai fait un Essai de répertoire législatif (c'est prétentieux, comme titre, mais il y a des tendances que j'ai du mal à contrôler)

http://jef.estel.pagesperso-orange.fr/tarifindo.html

Il y a des trous, faudrait que je bouche. La flemme ...

D.

Merci Jean-François.

J'aimerai bien être aussi flemmard que vous ...

Jean-Luc