georges barrier
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![regle de taxation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: regle de taxation Sam 20 Juil 2024 - 11:21 | |
| Bonjour Quelle est la régle de taxation appliquée pour cette lettre de 1851 à destination de Bruxelles : Comment se passait le paiement de la taxe pour l'etranger à ce moment ? merci de vos réponses Cordialement GB ![regle de taxation Fu13110](https://i.servimg.com/u/f49/20/07/95/96/fu13110.jpg) ![regle de taxation Fu131v10](https://i.servimg.com/u/f49/20/07/95/96/fu131v10.jpg) |
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Doudad Maitre en Gallica
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![regle de taxation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: regle de taxation Sam 20 Juil 2024 - 12:02 | |
| bonjour,
dans la convention de 1849, le port est (sauf erreur) de 40 centimes, l'affranchissement réalisé est de 20 centimes, un arrêté du 4 juillet 1849 stipule que lorsque l'affranchissement réalisé en TP par l'expéditeur est insuffisant, il est considéré comme nul, le postier écrit (comme un cochon) "A taxer pour insuffisance de timbre", et il taxe en port dû 4 décimes.
D. _________________ dubito, ergo sum
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bc92
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![regle de taxation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: regle de taxation Sam 20 Juil 2024 - 12:58 | |
| Bonjour à vous deux, Je vais contredire marginalement mon camarade Doudad, - L'arrêté du 4 juillet 1849 qu'il cite, et qui est explicité par la circulaire N° 14 du 23 juillet 1849, conccerne un certain nombre de pays, mais pas la Belgique. A cette date, les relations avec la Belgique restent soumises aux textes de 1847 (tarif progressif selon la distance de part et d'autre, pas de timbre-poste). Les pays et offices concernés par l'arrêté du 4 juillet 1849 sont : Autriche, Grande Bretagne, Sardaigne, Tour et Taxis, cantons suisses, Bade et Bavière, et les pays qui empruntent leurs services pour correspondre avec la France et l'Algérie. - C'est la convention de poste additionnelle à la convention franco-belge de 1847, mise en place par l'arrêté du 17 septembre 1849, explicité par la circulaire N° 16 du 20 septembre 1849, le tout applicable au 1er octobre 1849, qui fixe le tarif réciroque de la lettre simple à 40c , et rend nuls (ici je parle de la circulaire N° 16) les affranchissements insuffisants en timbres-poste. Circ N° 16, 20 septembre 1849Bruno |
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Doudad Maitre en Gallica
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![regle de taxation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: regle de taxation Sam 20 Juil 2024 - 13:42 | |
| bonjour, le drame de ma vie - un des grands drames de ma vie - c'est que je n'ai jamais été que globalement superficiel, allant trop vite vers la conclusion la plus hâtive. Ce qui m'a empêché de réaliser totalement mes rêves d'enfance, devenir Super Héro, dictateur, ou Pape (pour Dieu, dans notre système religieux, c'était sans espoir, la place a été occupée très tôt, avec un renouvellement trop lent. En Grèce, ou en Inde, oui, j'aurais eu mes chances). Ce qui fait que j'ai toujours voué une admiration sans borne aux VRAIS chercheurs, ceux qui réfléchissent avant, et qui vont ensuite au fond des choses. Donc, Bravo Bruno ! - Citation :
- Je vais contredire [...] mon camarade
ça a été une de mes motivations à l'inscription sur ce forum, à une époque ... D. _________________ dubito, ergo sum
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bc92
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![regle de taxation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: regle de taxation Sam 20 Juil 2024 - 14:33 | |
| - Doudad a écrit:
- une admiration sans borne aux VRAIS chercheurs
Tu es très gentil, mais tu me reprendras dix fois pour moi une... Bruno |
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georges barrier
Nombre de messages : 126 Localisation : paris Date d'inscription : 27/05/2019
![regle de taxation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: regle de taxation Sam 20 Juil 2024 - 15:48 | |
| merci beaucoup de ces informations Cordialement GB |
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