Forum des collectionneurs

Espace d'échange d'infos entre Cartophiles, Philatélistes et Numismates - pas de ventes
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -35%
Pack Smartphone Samsung Galaxy A25 6,5″ 5G + ...
Voir le deal
241 €

 

 taxation à 35 centimes

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
georges barrier




Nombre de messages : 126
Localisation : paris
Date d'inscription : 27/05/2019

taxation à 35 centimes Empty
MessageSujet: taxation à 35 centimes   taxation à 35 centimes EmptyMar 19 Mai 2020 - 18:40

Bonjour

Je ne suis pas bien au point sur les taxations

Cette lettre de 1875 a été taxée à 35 centimes (me semble t il ) ; elle pesait donc  plus de 10 grammes
 
le tarif du 01/09/1871 , encore valable à la date d'expédition de cette lettre  fixe à 40 centimes le prix de la lettre jusqu'a 20 grs et 70 centimes jusqu'à 50 grs

Faut il en deduire que la taxe de 35 cts comble juste l'écart du manque d'affranchissement pour arriver à la tranche de 50 grs  ?

La taxe n'est elle pas calculée plutot sur le double du manque comme la régle de la poste française l'impose et là ça ne colle plus vraiment.... en 1875 quelle est la régle ??

merci de votre éclairage sur ce point
Cordialement
GBtaxation à 35 centimes Forum20
Revenir en haut Aller en bas
bc92

bc92


Nombre de messages : 8283
Localisation : 78
Date d'inscription : 24/09/2008

taxation à 35 centimes Empty
MessageSujet: Re: taxation à 35 centimes   taxation à 35 centimes EmptyMar 19 Mai 2020 - 18:59

Bonjour,

Dans le régime intérieur, la taxation au double de l'insuffisance n'intervient pas avant le 18 avril 1892 (lettres et objets à prix réduit).

Auparavant, d'une manière générale les tarifs prévoient un montant pour les plis affranchis, et un autre montant pour les plis non ou insuffisamment affranchis. L'affranchissement partiel étant déductible dans le dernier cas. C'est le principe de la prime à l'affranchissement.
Encore auparavant, le tarif est le même dans tous les cas, la taxe est donc à l'insuffisance simple.

En septembre 1871, la lettre simple est à 25 c si affranchie, 40 c si non affranchie (ou insuffisamment).
La lettre du deuxième échelon de poids est à 40 c si affranchie, 60 c si non affranchie (ou insuffisamment).

Ici c'est ce dernier cas, et la taxe est de 60 c moins les 25 c présents, = 35 c.

Bruno
Revenir en haut Aller en bas
georges barrier




Nombre de messages : 126
Localisation : paris
Date d'inscription : 27/05/2019

taxation à 35 centimes Empty
MessageSujet: Re: taxation à 35 centimes   taxation à 35 centimes EmptyMer 20 Mai 2020 - 9:30

merci de ces infos qui me manquaient
Cdt
GB
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





taxation à 35 centimes Empty
MessageSujet: Re: taxation à 35 centimes   taxation à 35 centimes Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
taxation à 35 centimes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Taxation à 3 F en 192?
» regle de taxation
» taxation vache ...
» ENIGME TAXATION
» Taxation suisse

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum des collectionneurs :: PHILATELIE :: Marcophilie, demandes et apports d'informations-
Sauter vers: