Echange interdit ou verso prohibé ?

bonjour,

nous avons un grave (mais amical) litige avec Acácio.



En 1903, le tarif de l'imprimé UPU est de 15 réis, celui de la CP 25 réis, celui de la lettre 50 réis.
En France, 5, 10 et 25 centimes.

Acácio pense que l'objet affranchi comme imprimé à 15 réis a été taxé parce qu'il est interdit d'affranchir au verso (Règlement D&O de 1897, XVIII §7), la taxe étant alors calculée au double du tarif français de l'imprimé (5 X 2 = 10), soit en tant que port dû.

Pour ma part, je suppute que c'est le mot "Echange" manuscrit au verso qui dérange le taxateur, qui le considère comme correspondance ponctuelle et personnelle (Règlement D&O de 1897, XVIII §5), donc refus du statut "imprimé" et taxe comme CP insuffisamment affranchie [25-15] X 2 X [25/50] = 10 centimes.



Allez, donnez votre avis, prenez parti, mouillez-vous, départagez vos champions Mesdames Messieurs !

D.

PS : je ne veux en aucun cas vous influencer (ce n'est pas mon style), mais je vous rappelle tout de même (I579 juillet 1904 § 3 - le § 2 concerne les CP) que les imprimés mal ou non affranchis ne doivent pas être acheminés, et donc, par conséquent, qu'il n'est pas prévu qu'ils soient taxés (vous en faites ce que vous voulez).

Bonjour,

Combat de titans !

L'article 16 de la convention de Wahington précise que s'il a été envoyé un imprimé irrégulier, il sera renvoyé au pays émetteur par le pays destinataire. Pas de rattrapage possible, en principe.

A partir de là, vous êtes tous les deux aussi futés que les postiers de l'époque.

Au passage, est-ce que dans le régime intérieur portugais il est permis de timbrer les CP au verso en 1903 ?

Bruno

Bonjour,

Il y a plus de 8 ans (déjà!), j'avais montré une pièce d'Allemagne non admise pour ce motif: voir au 4 septembre 2010 dans le lien suivant:
http://www.academiedephilatelie.fr/timbres/index.php?rub=51
Y est cité l'article de Brigitte Abensur où d'autres exemples sont montrés, notamment de Belgique où cela est assez courant.

bc92 a écrit:

L'article 16 de la convention de Wahington précise que s'il a été envoyé un imprimé irrégulier, il sera renvoyé au pays émetteur par le pays destinataire. Pas de rattrapage possible, en principe.

A partir de là, vous êtes tous les deux aussi futés que les postiers de l'époque.

Je m'aperçois tardivement que ma dernière phrase ci-dessus est ambiguë. Elle signifie juste que, la CP ayant échappé à deux mesures de retour prévues par les textes (l'une portugaise, l'autre française),  le postier a du se gratter la tête comme vous deux.

Bruno

Bonif a écrit:

une pièce d'Allemagne non admise pour ce motif

Je passe l'image en direct (sauf si elle est strictement réservée au site de l'AP, auquel cas je l'enlèverai).



Bruno, d'accord avec toi, cet objet n'aurait en principe pas dû arriver jusqu'au taxateur - en l'occurrence la taxation en fait une carte postale, et plus un imprimé. A noter que les portugais n'ont pas demandé la taxation.

D.